Affichage réglementaire des actes administratifs

 

Conseil municipal

• Compte Rendu de la séance du 21 juin 2022
• Compte Rendu de la séance du 12 avril 2022
• Compte Rendu de la séance du 21 mars 2022
• Compte Rendu de la séance du 31 janvier 2022

 

Décisions

• N°296 : Révision et fixation des tarifs d'adhésion au Centre Culturel Municipal à compter du 1^er Août 2022.
• N°296 : Pièce jointe
• N° 271 : Fixation du tarif d’une sortie kayak/paddle réalisée au Centre Nautique Municipal par un collégien bénéficiant du « Pass excellence 06 »
• N° 271 : Pièce jointe
• N° 264 : Gendarmerie Nationale à Eden Parc de juillet à août 2022
• N° 264 : PJ Convention Gendarmerie nationale à Eden Parc été 2022
• N° 259 : Reprise sépulture temporaire cimetière la Napoule
• N° 258 : Reprise sépultures temporaires dans le cimetière de Capitou

 

Arrêtés

• N° 507 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés du 06/08/2022 au 07/08/2022 de 21h00 à 1h00
• N° AT-406/513 : Stationnement interdit du 06/08/2022, 17h00 à la fin de la manifestation Avenue du Général de Gaulle
• N° 506 : Stationnement interdit sur la RD 6098, du 06/08/2022 à 20h00 jusqu’au 07/08/2022 à 2h
• N° AT-398/504 : Stationnement interdit du 28/07/2022 au 29/07/2022, Rue du Capitaine de corvette Marche
• N° 503 : Accès interdit au Sentier du Littoral à toute personne non autorisés du 28/07/2022 19h au 29/07/2022 4h
• N° AT-382/477 : Stationnement interdit avenue du Général de Gaulle
• N° 480 : Installation de spectacle sur le Parc de Robinson
• N° 479 : Installation de spectacle sur la Place de France
• N° 478 : Installation de spectacle sur la Place Jeanne d’Arc
• N° AT-385/487 : Stationnement interdit le 25/07/2022, 269 Avenue de Cannes, parking Muraour
• N° AT-387/492 : Stationnement interdit le 30/07/2022, Boulevard Jeanne d’Arc
• N° 485 : Organisation d’atelier « Inf’eau Mer »
• N° 441 : Organisation d’atelier « qualité des eaux de baignade »
• N° AT-357/442 : Stationnement interdit le 09/07/2022, Boulevard Jeanne d’Arc
• N° 468 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés, le 17/07/2022
• N° AT-371/464 : Stationnement interdit le 16/07/2022, rue de la Pinéa
• N° 2022-06-104 : Règlementation temporaire de circulation hors agglomération, du 18/07/2022 au 29/07/2022
• N° 2022-07-37 : Règlementation temporaire de circulation hors agglomération, le 28/07/2022
• N° AT-369/463 : Stationnement interdit du 12/07/2022 au 13/07/2022 sur le parking de Robinson
• N° AT-373/469 : Stationnement interdit le 15/07/2022 sur l’Avenue Henri Clews
• N° 475 : Accès interdit au Parc de Robinson, à toute personne non autorisés le jeudi 21 juillet 2022 de 7h00 à 19h00
• N° AT-376/476 : Stationnement interdit le 23/07/2022 sur parking Marcel Pagnol
• N° 459 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés, du 15/07/2022 au 16/07/2022
• N°173 : Mise à jour de la numérotation métrique de la montée de la Cabre d'Or
• N°173 : Pièce jointe
• N°172 : Mise à jour de la numérotation métrique Avenue Marcel Pagnol
• N°172 : Pièce jointe
• N°171 : Mise à jour de la numérotation métrique rue de la Tour
• N°171 : Pièce jointe
• N° 170 : Mise à jour de la numérotation métrique rue Léo Brun
• N°170 : Pièce jointe
• N°169 : Fermeture du cimetière de Capitou du 5 septembre au 16 septembre 2022 du lundi au vendredi, de 9h00 à 19h00 afin de permettre les travaux exceptionnels de reprise de sépultures.
• N°168 : Fermeture du cimetière de La Napoule du 1^er au 2 septembre inclus, de 9h00 à 19h00 afin de permettre des travaux exceptionnels de reprise de la sépulture.
• N°164 : Interdiction à l'accès et à la circulation dans le Parc naturel départemental de l'Estérel et du San Peyre, à toute personne et véhicule non autorisé à compter du 2 août 2022 et jusqu'à la mainlevée de cet arrêté qui interviendra le 31 août 2022 ou à la fin des risques de canicule et sècheresse.
• N°159 : Dérogation pour tir de feu d’artifice le Mardi 23 Août 2022 à 22h00 face au Château de La Napoule
• N°158 : Dérogation pour tir de feu d’artifice le samedi 6 Août 2022 à 22h00 face à la plage de Robinson
• N°157 : Dérogation pour tir de feu d’artifice le dimanche 17 juillet 2022 à 22h30 face au Château de La Napoule
• N°156 : Dérogation pour tir de feu d’artifice le vendredi 15 juillet 2022 à 22h00 face au Château de La Napoule
  

 

> Archives des comptes rendus des délibérations du Conseil municipal

 

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