Affichage réglementaire des actes administratifs

 

Conseil municipal

• Compte Rendu de la séance du 21 juin 2022
• Compte Rendu de la séance du 12 avril 2022
• Compte Rendu de la séance du 21 mars 2022
• Compte Rendu de la séance du 31 janvier 2022

> Archives des comptes rendus des délibérations du Conseil municipal

 

Décisions

• N°361 : Modification de la régie de recettes pour l'encaissement de fonds provenant de l'exploitation et de la gestion du Grand Port de Plaisance Maritimes de la Rague.
  
• N°343 : Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public à 10,00 € par jour d'exploitation, pour l'occupation d'un bar éphémère dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023, pour le 23 septembre 2022, 5 novembre 2022, 28 janvier 2023 et 8 avril 2023.
  
• N° 340 : Mise à jour de la régie de recettes du centre de loisirs "Petit Prince Centre" à compter du 1er septembre 2022.
• N° 339 : Mise à jour de la régie de recettes du centre municipal des jeunes à compter du 1er septembre 2022.
• N°338 : Mise à jour de la régie de recettes des études surveillées à compter du 1er septembre 2022.
• N° 337 : Mise à jour de la régie de recettes du centre d'animation Eden Parc à compter du 1er septembre 2022.
• N° 313 : Mise à jour de la régie de recettes des garderies périscolaires à compter du 1^er août 2022.
• N° 312 : Mise à jour de la régie de recettes de la médiathèque municipale et des archives municipales à compter du 1^er août 2022.
• N° 311 : Mise à jour de la régie de recettes du centre culturel municipal à compter du 1^er août 2022.
• N° 310 : Mise à jour de la régie de recettes du service jeunesse (ALJ) à compter du 1^er août 2022.
• N° 305 : Fixation des tarifs des activités sportives à compter du 15 août 2022.
• N° 304 : Révision et fixation des tarifs du Centre d'animations Eden Parc à compter du 29 août 2022.
• N° 296 : Révision et fixation des tarifs d'adhésion au Centre Culturel Municipal à compter du 1^er Août 2022.
• N° 296 : Pièce jointe
• N° 271 : Fixation du tarif d’une sortie kayak/paddle réalisée au Centre Nautique Municipal par un collégien bénéficiant du « Pass excellence 06 »
• N° 271 : Pièce jointe
• N° 264 : Gendarmerie Nationale à Eden Parc de juillet à août 2022
• N° 264 : PJ Convention Gendarmerie nationale à Eden Parc été 2022
• N° 259 : Reprise sépulture temporaire cimetière la Napoule
• N° 258 : Reprise sépultures temporaires dans le cimetière de Capitou

 

Arrêtés

• N°671 : Limitation de l’accès au Parc de Robinson en raison de l’organisation d’un « Urban Trail de Mandelieu » le dimanche 9 octobre 2022 de 05h00 à 15h00.
  
• N° 563 : Réservation exclusive du parc public de Robinson pour la manifestation « Famille en fête » du 30 août à 5h00 jusqu’au 05 septembre 2022 à 18h00
• N° 564 : Autorisation aux services des Sports d’organiser la manifestation « Famille en fête » le dimanche 4 septembre 2022 de 9h00 à 17h00
• N° 542 FA : Interdiction à la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés du mardi 23 août 2022 au mercredi 24 août 2022 de 21h à 01h.
• N° 540 FA : Interdiction à l’accès au Sentier du Littoral (ex sentier des douaniers et chemin des pendus) le mardi 23 août 2022 de 21h30 à la fin de la manifestation.
• N° 507 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés du 06/08/2022 au 07/08/2022 de 21h à 1h
• N° 490-622 : Stationnement des véhicules interdit le 15 septembre 2022 de 08h00 à 15h00 Rue de la Plage.
• N° 482-611 : Stationnement des véhicules interdit le 20 septembre 2022 de 08h00 à 23h00 au Port de la Rague, sous le pont SNCF
• N° 481-610 : Stationnement des véhicules interdit le 19 septembre 2022 de 08h00 à 23h00 au Port de la Rague, sous le pont SNCF
• N° 480 : Installation de spectacle sur le Parc de Robinson
• N° 479 : Installation de spectacle sur la Place de France
• N° 478 : Installation de spectacle sur la Place Jeanne d’Arc
• N° 485 : Organisation d’atelier « Inf’eau Mer »
• N° 441 : Organisation d’atelier « qualité des eaux de baignade »
• N° 468 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés, le 17/07/2022
• N° 459 : Interdiction de la baignade et de la navigation des engins de plages et engins non immatriculés, du 15/07/2022 au 16/07/2022
• N° 201 : Autorisation au Lieutenant de Louveterie, responsable du secteur de Mandelieu-La Napoule, ou son suppléant, d'organiser des battues aux sangliers de la date du présent arrêté jusqu'au 30 juin 2023.
  
• N° 196 : Battues administratives pour sangliers – En vigueur jusqu’au 30 juin 2023
• N°173 : Mise à jour de la numérotation métrique de la montée de la Cabre d'Or
• N°173 : Pièce jointe
• N°172 : Mise à jour de la numérotation métrique Avenue Marcel Pagnol
• N°172 : Pièce jointe
• N°171 : Mise à jour de la numérotation métrique rue de la Tour
• N°171 : Pièce jointe
• N° 170 : Mise à jour de la numérotation métrique rue Léo Brun
• N°170 : Pièce jointe
• N°169 : Fermeture du cimetière de Capitou du 5 septembre au 16 septembre 2022 du lundi au vendredi, de 9h00 à 19h00 afin de permettre les travaux exceptionnels de reprise de sépultures.
• N°168 : Fermeture du cimetière de La Napoule du 1^er au 2 septembre inclus, de 9h00 à 19h00 afin de permettre des travaux exceptionnels de reprise de la sépulture.
• N°164 : Interdiction à l'accès et à la circulation dans le Parc naturel départemental de l'Estérel et du San Peyre, à toute personne et véhicule non autorisé à compter du 2 août 2022 et jusqu'à la mainlevée de cet arrêté qui interviendra le 31 août 2022 ou à la fin des risques de canicule et sècheresse.
• N° 100 : Modification limites agglomération de la Commune

 

Arrêtés de police

• Arrêté de police conjoint n°2022-09-60 entre le Département des Alpes-Maritimes et la Commune de Mandelieu-La Napoule, règlementant temporairement les circulations et le stationnement sur diverses routes départementales jusqu’au 26 décembre 2022.
  

 

Arrêtés de travaux

> Liste des arrêtés de travaux

 

 

 

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