Ville de Mandelieu La Napoule
 

Enquête publique de la révision générale N°1 du PLU

Enquête publique de la révision générale N°1 du PLU


Sommaire :

 


Dossier d'enquête publique

1) Pièces administratives

 

Bilan de la concertation (0E)

Annexes au bilan de la concertation

  

Avis des Personnes Publiques Associées & Consultées (0M)


Dossier de PLU arrêté

2) Pièces principales

 

1A - Rapport de Présentation

1B - Règlement d'Urbanisme

1C - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

1D - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

1E - Liste des emplacements réservés et servitudes (ER & SMS)


3) Plans de zonage

 


4) Servitudes Utilité Publique (SUP)

 

3A - Plan des SUP

3B - Liste des SUP

3C - PPR inondation

3D - PPR Incendies de forêt

3E - PAC Aléa inondations connues

3F - Retraits gonflements d'argile

3G - Plan de prévention des risques MT

3H - Sites archéologiques

3I - Plan d'exposition au Bruit

 


5) Annexes sanitaires

 


6) Annexes du PLU

 

5A - DPU

5B - Règlement Local de Publicité

5C - Voies bruyantes

5D - Liste lotissements

5E - Délibération contrôle divisions foncières

5F - Cavités souterraines

5G - Carte des secteurs autorisation défrichement

 


7) Études d'impact ZAC


8) Observations du public

 

 


> Les fonctions du service Urbanisme

> Le Plan Local d'Urbanisme

> Le service Cadastre

> Publicité, enseignes et préenseignes

> Mémento aux commerçants et futurs commerçants


Direction de l'Urbanisme

Hôtel de Ville - Avenue de la République - 06210 Mandelieu-La Napoule
Tél : 04 92 97 30 38 - Mail : urbanisme@mairie-mandelieu.fr

Service Cadastre : tél. : 04 89 87 52 91 

Bureaux ouverts au public le mardi et jeudi de 14h à 17h
& le vendredi de 12h à 15h


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